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Droits d'Auteur 

Propriété Intellectuelle


Toutes les oeuvres de ce site sont la propriété exclusive de l’auteur et sont protégés en tant que telles au titre de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété industrielle.

Chaque création est une œuvre originale. L’artiste Natacha Couvelaire en qualité de créatrice d’une œuvre originale ou d’un produit artistique dérivé garde de ce fait un droit de propriété sur l’œuvre et /ou le produit, et dispose de ce fait du monopole exclusif de son exploitation sous toutes ses formes. (Droit patrimonial).

Toute reproduction, représentation ou transfert, intégral ou partiel, des œuvres, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdit et constitue sans autorisation expresse, préalable et écrite de l'auteur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et express du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



Le non-respect du droit patrimonial est un délit pénal.

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